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Le Bruit

Les bruits de comportement peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit.


Nuisances sonores


Ce sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :

  • par un individu locataire, propriétaire ou occupant (cri, talons, chant...)
  • par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager...)
  • ou par un animal (aboiements...).


Lorsque ces bruits sont commis la nuit, entre 22h et 7h, on parle de tapage nocturne. Si vous organisez une fête, veillez à en informer vos voisins, et à obtenir leur accord.

Travaux bruyants



L’utilisation de ces engins (tondeuse, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, bétonnière, etc …) est autorisé les jours ouvrables et les jours fériés de 9h00 à 19h30, le samedi 9h00 à 12h00 et de 14h à 18h00, mais interdit le dimanche.

Engins bruyants



L’usage d’engin motorisés bruyants, tels que motos, quads, vélomoteurs, etc…sur des propriétés privées ou des circuits privés est interdite à moins de 100 mètres de l’habitation la plus proche, en raison des nuisances sonores répétitives engendrées par leur usage.

Rappel du Code de la Route

L’article R. 318-3 du Code la Route s’applique aux automobiles comme aux motocyclettes, cyclomoteurs et vélomoteurs. Il prévoit que les véhicules à moteur « ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains ». Notamment, les moteurs doivent être munis d’un dispositif silencieux, en bon état de fonctionnement. L’échappement libre est interdit, ainsi que toute opération tendant à le supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux. Sous peine d’amende

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